nomenclature des structures handicap
05/02/2018 12:00:00 -
La Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) a diffusé un guide explicitant la nouvelle nomen...... du régime d'autorisation des structures sociales et médico-sociales pour personnes handicapées ou malades chroniques fait désormais l'objet d'un volumineux guide pratique annexé à une instruction pour sa part
15/03/2023 00:00:00 -
Comment se constitue la file active des structures du champ du handicap ? C'est la question à laque...... Comment se constitue la file active des structures du champ du handicap ? C'est la question à laquelle doit répondre en 2023 l'équipe chargée d'élaborer la réforme de tarification Serafin-PH
12/05/2017 12:00:00 -
Un décret impose, à compter du 1er juin 2017, une nouvelle nomenclature pour l'autorisation des étab......Un décret impose, à compter du 1er juin 2017, une nouvelle nomenclature pour l'autorisation des établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) accompagnant des personnes handicapées
18/04/2018 00:00:00 -
Une étape supplémentaire a été franchie en vue de la future réforme de la tarification dans le cham...... Une étape supplémentaire a été franchie en vue de la future réforme de la tarification dans le champ du handicap. Les résultats de la première enquête de coûts des établissements et services ont été
16/09/2021 00:00:00 -
Alors que le Comité des droits des personnes handicapées de l'ONU a renouvelé ses critiques sur l'« ......Alors que le Comité des droits des personnes handicapées de l'ONU a renouvelé ses critiques sur l'« institutionnalisation » en France, la secrétaire d’État Sophie Cluzel défend son bilan. À commencer
04/04/2018 01:00:00 -
Les autorisations délivrées aux établissements et services accompagnant des personnes en situation d...... maîtres mots de la réforme du régime d’autorisation des structures du secteur du handicap entrée en vigueur le 1er juin dernier. Introduite par un décret du 9 mai 2017, la nouvelle nomenclature
21/02/2018 00:00:00 -
Instruction n° DGCS/2A/2018/8 du 9 janvier 2018 : cumul des modes d’exercice des MJPM, généralisati...... d’information et de soutien aux tuteurs familiaux Instruction n° DGCS/2018/18 du 22 janvier 2018: nomenclature des structures « handicap » Décret n° 2018-42 du 25 janvier 2018 : conséquence pour les ESMS
27/09/2018 09:30:54 -
Une nouvelle nomenclature de ces structures est entrée en vigueur le 1er juin 2017 (voir après ##C00......Une nouvelle nomenclature de ces structures est entrée en vigueur le 1er juin 2017 (voir après ##C003002001ssect6##, le titre « Nouvelle nomenclature des établissements et services sociaux et médico
01/02/2023 01:00:00 -
La réforme tarifaire des structures pour personnes handicapées, dite Serafin-PH, fait couler beaucou......La réforme tarifaire des structures pour personnes handicapées, dite Serafin-PH, fait couler beaucoup d’encre ! Suite à la tribune publiée en décembre dans nos pages par le juriste Olivier Poinsot
04/12/2015 10:00:11 -
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10/12/2016 10:00:13 -
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06/09/2023 00:00:00 -
Les animateurs de théâtre social constituent une catégorie professionnelle hybride, entre travail so...... d’animer des ateliers théâtraux à destination de publics fragilisés (personnes en situation de handicap mental et psychique, détenus de longue peine, migrants, jeunes en errance, bénéficiaires du RSA
29/06/2022 01:00:00 -
Directeur du projet Serafin-PH à la Direction générale de la cohésion sociale, Guillaume Marion rapp...... des personnes en situation de handicap. Soulignant que Serafin-PH est une réforme tarifaire, pas financière, il préconise de poursuivre les expérimentations dans les structures. Serafin-PH a été lancé en 2014
30/11/2022 01:00:00 -
Selon le juriste Olivier Poinsot, Serafin-PH est une tarification à l’activité qui pourrait priver l...... la libéralisation des activités d’accueil et d’accompagnement des personnes en situation de handicap. La réforme tarifaire dans le champ du handicap, dite Serafin-PH, est présentée par les pouvoirs publics notamment
28/09/2022 01:00:00 -
Les établissements et services sont des foyers d’expertise à mettre au service de leur territoire su...... de l’épilepsie… A. A. C’est une tendance de fond dans le médico-social, et en cela nos préconisations sont transférables au-delà de l’épilepsie. Dans le handicap, le toilettage des nomenclatures a revu
01/02/2023 01:00:00 -
Essonne. L’association L’Essor a réorganisé son dispositif intégré institut thérapeutique éducatif e...... des moments conviviaux, qui ont l’autre avantage de casser l’image « handicap » collée à ces structures. « On veut rendre les familles actrices et "capacitantes" », commente Pauline Martin. Un partenariat
22/05/2019 00:00:00 -
Le taux d’évolution des moyens alloués aux structures médico-sociales s’établit, pour 2019, à 0,8 %...... Le taux d’évolution des moyens alloués aux structures médico-sociales s’établit, pour 2019, à 0,8 % (0,89 % pour le champ des personnes âgées et 0,75 % pour le handicap). Une progression qui intègre
27/09/2018 09:30:54 -
Catégories d’établissements et services sociaux et médico-sociauxLa liste des structures entrant dan...... des établissements et services sociaux et médico-sociaux accompagnant des personnes handicapées ou malades chroniquesUne nomenclature simplifiée des établissements et services accompagnant les personnes handicapées
27/09/2018 09:30:54 -
Les établissements ou services d’enseignement qui assurent à titre principal une éducation adaptée e...... accompagnant des personnes handicapées ou souffrant de maladies chroniques ne modifie pas le dispositif (##C003002001ssect6##, le titre Nouvelle nomenclature des établissements et services sociaux et médico
01/07/2021 00:30:00 -
Outre le document unique d’évaluation des risques professionnels, les structures sociales et médico-......, le handicap, la dépendance et/ou la pathologie de la personne. Cartographie des risques : représentation graphique ou nomenclature ordonnée des risques. Risque : événement indésirable dont la survenue